Informations légales

Ces informations présentent le fonctionnement de Menuiserie Habitat, annuaire consacré à la menuiserie, et les coordonnées de son éditeur.

1. Édition du site

Menuiserie Habitat est édité par l’entreprise identifiée dans le bloc « Informations sur l’entreprise » de cette page. La présentation de ce bloc peut varier ; l’identité, l’adresse et les numéros officiels restent identiques.

Contact éditorial : contact@artisan-menuiserie-local.fr. Pour une question ou une demande de correction de fiche, utilisez aussi la page Contact.

2. Propriété intellectuelle et réutilisation

Les contenus originaux et la présentation du site sont protégés selon les droits applicables. Les données ouvertes, ressources tierces et éléments sous licence restent soumis à leurs propres conditions, indiquées dans la rubrique « Sources et licences ». Leur présence sur ce site ne transfère pas leurs droits à l’éditeur.

3. Informations et limites de l’annuaire

Les fiches apportent des repères issus des registres publics ; elles ne constituent ni un classement ni une recommandation commerciale. Avant de choisir un professionnel, vérifiez directement ses prestations, assurances, qualifications et conditions d’intervention. L’éditeur ne réalise pas les travaux et ne conclut pas le contrat à la place du visiteur.

4. Données personnelles

La politique de confidentialité distingue la consultation de l’annuaire, le contact avec l’éditeur et les demandes adressées au prestataire de devis. Elle précise les modalités de demande concernant vos données.

5. Cadre applicable

Les droits des visiteurs et les obligations de chaque intervenant demeurent soumis aux règles applicables à leur situation. Cette page ne restreint pas les recours prévus par la loi et ne fixe pas de compétence exclusive d’un tribunal.

Origine des fiches

L’identification et l’activité des établissements proviennent du stock Sirene de l’INSEE publié en octobre 2026. Les noms et fonctions déclarés, dates de création et informations d’entreprise sont complétés par l’API Recherche d’entreprises, consultée le 15 octobre 2026. Certains anciens codes communaux sont rattachés à leur commune parente à partir du Code officiel géographique 2025 de l’INSEE. Les références, dates et limites de collecte sont conservées avec les données. Les informations affichées reflètent la collecte et ses limites, sans garantir une mise à jour en temps réel. Une demande de modification ou de suppression peut être adressée à l’éditeur via Contact ; elle fait l’objet d’un examen et n’entraîne pas de modification automatique.

Hébergement

Cet aperçu est hébergé par Cloudflare Workers, Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Le domaine définitif et son adresse email sont en cours de mise en service.

Informations sur l’entreprise

Forme juridique : OÜ. TVA : EE102487877.

Registre officiel de l’entreprise